Ripple réclame le rejet de la plainte de la SEC suite à une déclaration de ses commissaires

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Source: Adobe/piter2121

Ripple, la société derrière XRP, cherche à capitaliser sur une récente déclaration de deux membres de la Commission américaine des valeurs mobilières (Securities and Exchange Commission, SEC) appelant à plus de transparence sur la classification des cryptomonnaies – et espère que cela conduira à une annulation de son procès avec au régulateur.

Comme nous l’avons signalé la semaine dernière, deux des cinq commissaires de la SEC, Hester Peirce et Elad Roisman, ont critiqué l’accord conclu entre l’autorité de régulation et Blotics, l’opérateur du site Coinschedule.

Peirce et Roisman ont publié une déclaration commune et ouverte, dans laquelle ils se disent “déçus” que cet accord “n’explique pas quels actifs numériques vantés par Coinschedule sont des titres”.

Ils ont ajouté qu’il s’agissait d’une “omission qui est symptomatique de notre réticence à fournir des orientations supplémentaires sur la façon de déterminer si un jeton est vendu dans le cadre d’une offre de titres ou quels jetons sont des titres”.

La SEC a accusé le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, et le président exécutif et cofondateur, Christian Larsen, d’avoir vendu XRP en tant que titre non enregistré. Mais l’équipe juridique de Ripple a rapidement riposté, en envoyant une lettre à la juge en charge de l’affaire, Analisa Torres. Dans cette lettre, l’équipe juridique de Ripple a affirmé qu’il existait désormais des preuves claires appuyant l’idée que l’affaire devait être rejetée.

Soulignant que les commissaires avaient mis en évidence un “manque de clarté avéré pour les participants au marché”, l’équipe juridique a ajouté que la lettre remettait en question l’allégation centrale de la SEC dans l’affaire – à savoir que Garlinghouse et Larsen avaient volontairement et sciemment procédé à la vente de XRP, sachant qu’il s’agissait d’un titre.

La SEC, a noté l’avocat de la défense, avait affirmé qu’elle “prouverait que [Garlinghouse et Larsen] savaient ou ignoraient par imprudence que les offres et les ventes de XRP par Ripple nécessitaient un enregistrement en tant que titres et que ces transactions étaient inappropriées.”

Sur Twitter, l’avocat Jeremy Hogan du cabinet Hogan & Hogan a qualifié la lettre des deux commissaires de “cadeau pour Ripple.”

Par ailleurs, la tentative de Ripple d’interroger l’ancien chef de la Division of Corporation Finance de la SEC, William Hinman – le fonctionnaire à l’origine du discours historique de 2018 affirmant que le Bitcoin (BTC) et Ethereum (ETH) n’étaient pas des valeurs mobilières – échappant donc à la supervision de la SEC – a pris un nouveau tournant.

Ripple avait obtenu le droit d’interroger Hinman plus tôt ce mois-ci, malgré les protestations de la SEC. Et dans une lettre au juge Sarah Netburn, les avocats de Ripple ont écrit qu’ils étaient parvenus à un “accord” avec le régulateur sur l’affaire Hinman, et avaient accepté de reporter son témoignage. L’équipe juridique a affirmé avoir fait “des progrès substantiels dans la réduction et la résolution des questions de privilège”.

Ils ont ajouté que les parties concernées était “parvenues à un compromis”, qui permettrait aux avocats de Ripple d'”interroger” Hinman “sur diverses questions sans déclencher d’objection sur le privilège relatif au litige de la part de la SEC.”

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