La réponse de Ripple à la SEC a du mérite selon cet avocat

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Ripple (XRP) répond aux acusations de la SEC en remettant directement en cause la compétence de l’autorité de régulation pour réguler le XRP. La SEC devra fournir des preuves quasi impossibles à trouver pour pouvoir faire valoir ses poursuites auprès du juge.

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Innocent à moins d’une preuve sur sa culpabilité

Le meilleur argument juridique de Ripple se trouverait selon l’avocat Jeremy Hogan, dans le paragraphe 13 de la motion de rejet déposée par la société.

Ripple y conteste directement le Howey Test. La société indique que le “XRP diffère catégoriquement des instruments financiers et des ententes commerciales que le Congrès a autorisé à la SEC de réguler.”

L’autorité de la SEC porte sur “les schémas conçus par ceux qui cherchent à utiliser l’argent des autres sur la promesse de profits”.

Ripple nie avoir effectuer une ICO pour lever des fonds ; il précise que la société n’a passé aucun contrat avec la grande majorité des détenteurs de XRP.

La SEC devra prouver le contraire, alors que les XRP détenus par leurs propriétaires actuels, ont changé plusieurs fois de “wallets” par le passé.

Trainer c’est mourir

Jeremy Hogan salue la stratégie de Ripple consistant à déposer une motion de rejet, une démarche visant à faire avancer rapidement le règlement du litige qui l’oppose à la SEC.

Le XRP avait enregistré une hausse de 18%, un peu plus de 24 heures après que Ripple ait publié sa réponse officielle aux accusations de la SEC.

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Ripple avait tenté de négocier avec la SEC pour éviter un procès.

Ripple semble avoir trouvé une manoeuvre juridique pour “tacler” la SEC. Il peut échapper à une condamnation mais, dans les faits, le XRP est-il réellement un token utilitaire plutôt qu’un security ? La vérité judiciaire ne reflète pas forcément la réalité. La société de Brad Garlinghouse restera-t-elle aux Etats-Unis même après un dénouement “heureux” de cette affaire, ou mettra-t-elle les voiles sur le Japon ? Ripple doit également regagner la confiance des exchanges et autres acteurs cryptos, qui ont lâché le XRP dès le début de ses déboires juridiques.

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